Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PARFAIT
CAVE coopérative LES VIGNERONS

Numéro de dépôt :
3169476
Date de dépôt :
17/06/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
17/06/2012
LE PARFAIT de CAVE coopérative LES VIGNERONS

Présentation de la marque LE PARFAIT

Déposée le 17 juin 2002 par la société CAVE coopérative LES VIGNERONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « LE PARFAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-30 du 26 juillet 2002.

Le déposant est la société CAVE coopérative LES VIGNERONS domicilié(e) 15 AVE MISTRAL,11200 LEZIGNAN - 11200 - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 800 337 000 13 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS domicilié(e) 15 AVE F. MISTRAL,11200 LEZIGNAN - 11200 - France.

La marque LE PARFAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3169476.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARFAIT est expirée depuis le 17 juin 2012.

CAVE coopérative LES VIGNERONS a également déposé les autres marques suivantes : MONT-SENS , FAT LOUIS , DOMAINE BOUSCAREL , ROC DE BEAUFITTE , LAFIERTE ROSCHARD , CROIX DE SAINTE ANNE , DOMAINE DE LA RESCLAUSE , DOMAINE SAFRANIERES , LA NACRE , CHATEAU FEYNES


CAVE coopérative LES VIGNERONS - 15 AVE MISTRAL,11200 LEZIGNAN - 11200 - France - SIREN 77580033700013


CAVE COOPERATIVE LES VIGNERONS - 15 AVE F. MISTRAL,11200 LEZIGNAN - 11200 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-05

Publication - Publication le 26 juil. 2002 au BOPI 2002-30

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